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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 12:32:09,
Par Gerald
Hello tout le monde,

J'ai une question dont je ne trouve pas une réponse claire, et joindre le helpdesk des finances est mission impossible, sans des délais d'attentes de 45mn.

Je me suis marié en 2008, et donc ma femme et moi remplissons chacun sa déclaration.
Cependant, il faut quand même indiquer une information sur le conjoint.

Voici le contexte suivant la déclaration

A. Renseignements d'ordre personnel
1. Au 1.1.2009 vous étiez:
(coché) 1002-65 marié
(coché) 1003-64 Vous vous êtes marié en 2008 et vous ne cohabitiez pas légalement depuis l'année 2007 ou antérieurement jusqu'à votre mariage avec votre conjoint dons les ressources nettes en 2008 se sont élevées à:


Et là se pose mon problème. A ce point 1003-64 correspond les possibilités suivantes:
1004-63 2700 EUR ou moins
1005-62 plus de 2700 EUR


Ressources nettes?
Est-ce que c'est un montant mensuel qui est demandé?

Dans le carnet d'explications (qui porte mal son nom :wink: ), il est mis ceci:
- ... qu'en 2008, ils n'aient pas bénéficié personnellement de ressources nettes supérieures à 2700 EUR.

Les ressources sont tous les revenus imposables et non imposables, à l'exclusion:
- des alloc. familiales, ...
- des bourses d'étude
- des primes à l'épargne prénuptiale,
- etc, tout un tas de truc qui me concerne pas

Pour déterminer le montant net, on déduit du montant brut, les frais réels ou un forfait de 20 % (avec un minimum de 380 EUR pour les rémunérations des travailleurs et pour les profils des titulaires de professions libérales)


Qqun a une explication plus simple/claire/évidente?

Si c'est un montant mensuel, lequel je prends, vu que le salaire est indexé en cours d'année? Ou j'ai tout faux?

Merci d'avance!
Gérald
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 13:27:29,
Par philfr
C'est toujours un montant annuel dont il est question. Je suppose que cela suffit à répondre à tes autres questions ?
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 14:16:32,
Par antp
Je confirme, les 2700 € c'est sur l'année.
mes programmes ·· les voitures dans les films ·· champion des excuses bidons
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 14:17:06,
Par Gerald
Donc la question est de savoir si le conjoint ramène plus de 2700 EUR net ou pas par an?
M'enfin, qqun qui est chômage, avec 330 Eur net (à peu de chose près) x 12 = 3960 Eur, il est déjà au-dessus, ça n'a pas de sens :s

Merci pour la réponse en tout cas :smile:
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 14:44:54,
Par antp
C'est plutôt pour les jobs étudiants etc., non ?
mes programmes ·· les voitures dans les films ·· champion des excuses bidons
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 14:55:02,
Par Gerald
Pour les étudiants je sais pas, mais il faudrait que cet étudiant soit marié ou au minimum en cohabitation, pas à charge de ses parents.

Peut-on considérer que si le conjoint était au chômage en 2008, le conjoint rentre qd même dans la catégorie plus de 2700 EUR?
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Impôts 2009
Publié le 28/06/2009 @ 15:41:51,
Par philfr
Donc la question est de savoir si le conjoint ramène plus de 2700 EUR net ou pas par an?
M'enfin, qqun qui est chômage, avec 330 Eur net (à peu de chose près) x 12 = 3960 Eur, il est déjà au-dessus, ça n'a pas de sens :s

Merci pour la réponse en tout cas :smile:


Ça a du sens si le conjoint n'avait pas de revenu régulier. Il pouvait être étudiant, conjoint au foyer, ou ne pas avoir droit à une indemnité de chômage.
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