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didix
C'est du mobilier on va dire...
On pourra toujours copier et c'est pas l'invention de-la-mort-qui-tue non plus.
Donc ce serait plutot le nom/la marque que je devrais déposer (plutot pour éviter un procès si quelqu'un le dépose alors que je l'utilise déjà).
Ou l'antériorité avérée (i-depot) permet d'éviter ça ? Je ne pense pas.
Théodore: et j'imagine qu'il faut être indépendant/avoir une entreprise pour déposer une marque/un nom ?
Une asbl ou une association de fait peut aussi le faire ?
On pourra toujours copier et c'est pas l'invention de-la-mort-qui-tue non plus.
Donc ce serait plutot le nom/la marque que je devrais déposer (plutot pour éviter un procès si quelqu'un le dépose alors que je l'utilise déjà).
Ou l'antériorité avérée (i-depot) permet d'éviter ça ? Je ne pense pas.
Théodore: et j'imagine qu'il faut être indépendant/avoir une entreprise pour déposer une marque/un nom ?
Une asbl ou une association de fait peut aussi le faire ?